Droit des applications connectées

De nos jours, les technologies ne sont plus considérées pour elles mêmes –
comme jadis l’ordinateur –, mais comme moyen d’interagir avec le monde réel.
Banalisées, elles s’intègrent toujours davantage au quotidien. L’idée serait
d’« augmenter » les capacités de l’individu grâce à des fonctionnalités issues
du croisement entre programmes, données, réseau et matériels électroniques.
C’est pourquoi le présent ouvrage se consacre au « droit des applications
connectées ». Une application connectée se compose d’un logiciel et d’une base
de données ; elle est reliée au réseau par le biais d’une interface consistant
en un dispositif électronique dotéde capteurs. Un premier Livre est consacré à
la protection des créations informatiques, ainsi qu’aux contrats les prenant
pour objet. Un deuxième Livre est consacré au droit applicable au contenu du
réseau et aux activités, licites ou illicites, qui y sont exercées. Un dernier
Livre est dédié aux interfaces, ces dispositifs électroniques souvent désignés
comme « objets connectés ». Au-delà du droit civil, du droit commercial et du
droit pénal, les droits de la propriété intellectuelle, des données
personnelles, de la communication et de la consommation nourrissent le présent
ouvrage, à jour des dernières réformes de l’automne 2016. Il s’adresse aux
étudiants, aux directeurs juridiques, aux avocats, aux magistrats ainsi qu’aux
universitaires. Il se destine aussi aux experts techniques ainsi qu’aux
dirigeants de start-up et SSII.