Fonds d'investissement alternatifs

La directive 2011/61/UE du 8 juin 2011 sur les gestionnaires de fonds
d’investissement alternatifs (« directive AIFM ») est un premier instrument du
droit européen qui réglemente l’industrie des fonds d’investissement
alternatifs (« FIA »). Les fonds spéculatifs (hedge funds) et les fonds de
capital investissement (private equity funds) sont les deux exemples les plus
connus de FIA. Ces fonds étant très peu réglementés au niveau du droit
européen avant la crise de 2007-2008, la directive AIFM représente ainsi une
réforme majeure de l’industrie de FIA.

Par conséquent, le présent ouvrage s’intéresse à la réglementation des
gestionnaires et des FIA en droit européen et en droit privé (le droit
anglais, français et luxembourgeois). Le Royaume-Uni, la France et le
Luxembourg constituent les trois centres majeurs de la gestion d’actifs en
l’Europe, d’où l’intérêt de cette approche de droit comparé. L’auteur offre un
aperçu comparatif des normes juridiques qui s’appliquent au gestionnaire, au
dépositaire et au FIA dans chacun de ces trois pays. Après avoir analysé les
dispositions de la directive AIFM, il procède à une étude de leur
transposition en droit interne. L’accent est mis sur les différences en droit
privé, telles que le droit d’agir en justice pour une violation des règles du
droit de la régulation.

La publication de cet ouvrage marque le 10e anniversaire de la directive AIFM.
Cela permet à l’auteur de proposer une analyse critique de son cadre
juridique, d’un point de vue des gestionnaires et des investisseurs. Plusieurs
réformes de la directive AIFM, achevées ou en cours, sont également abordées,
telles que la commercialisation transfrontalière des FIA ; la nécessité de
reconnaître la troisième catégorie d’investisseurs qui s’ajoutera à une
classification binaire existante (les investisseurs professionnels et non
professionnels) ; le projet de la directive AIFM II ; l’harmonisation du droit
européen de la gestion d’actifs (la gestion collective et la gestion sous
mandat).

Dans ses développements, l’auteur ne fait pas l’économie de l’impact du Brexit
sur la gestion collective britannique et européenne. Dans ce contexte, il
envisage plusieurs scénarios permettant aux gestionnaires britanniques
d’accéder aux investisseurs européens.