- EAN13
- 9782111323490
- ISBN
- 978-2-11-132349-0
- Éditeur
- Assemblée nationale
- Date de publication
- 2011
- Collection
- Documents d'information (21)
- Séries
- Impressions. 13e législature / Assemblée nationale (3237)
- Code dewey
- 385.0944
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
3237 - Rapport d'information sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports
De France, Assemblée nationale, Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avec Yanick Paternotte, Maxime Bono
Assemblée nationale
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, 2712, Rapport d'information sur la formation des auxiliaires médicauxFrance, Assemblée nationale, Commission des affaires socialesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information relatif à une revue capacitaire des armées, 1233France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces arméesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Code général des impôts, 58France, Direction générale des finances publiquesMinistère de l'économie et des finances
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
- France, Assemblée nationale, Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Auteur)
- Maxime Bono (Autre)
- Yanick Paternotte (Autre)
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information déposé par la Mission d'information sur la gestion des matières et déchets radioactifs au nom de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, 1218France, Assemblée nationale, Commission du développement durable et de l'aménagement du territoireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information par la Mission d'information sur la biomasse au service du développement durable, 1169France, Assemblée nationale, Commission du développement durable et de l'aménagement du territoireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information [sur la] contribution au débat sur le volet énergétique de la transition écologique, 1122France, Assemblée nationale, Commission du développement durable et de l'aménagement du territoireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement nationale pour l'environnement, 4340France, Assemblée nationale, Commission du développement durable et de l'aménagement du territoireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission du déve...Assemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information par la mission d'information sur la gestion durable des matières premières minérales, 3880France, Assemblée nationale, Commission du développement durable et de l'aménagement du territoireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission des aff...Assemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission des aff...Assemblée nationale