Droit de l'Union Européenne

Droit de l'Union européenne Pierre-Yves Monjal L'Union européenne est un objet juridique qui repose sur un corps de principes et de règles contenus notamment dans ses traités fondateurs. Cet ouvrage a ainsi pour ambition de présenter ces principes afin de saisir l'Union de manière objective et débarrassée de tout jugement de valeur politique. C'est en effet la bonne connaissance des fondements juridiques de cette association de vingt-sept membres, de cette union conventionnelle d'États inédite dans l'histoire de l'organisation internationale, qui permet de comprendre l'Union européenne dans ce qu'elle a d'original. Dans cette optique, quatre thèmes seront successivement abordés : le système normatif, la distribution des compétences, l'organisation institutionnelle, les procédures décisionnelles et de contrôle. La part généralement consacrée aux faits historiques ou encore à l'actualité de l'Union européenne sera ici délaissée en raison de l'orientation disciplinaire choisie. Pierre-Yves Monjal est agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université Paris XIII, consultant à la direction des affaires juridiques des ministères de l'Économie et du Budget (sous-direction du droit communautaire).