L'Exigence D'Egalite A L'Epreuve Du Dialogue Des Juges. Essai En Droit Social

Titre: L'exigence d'égalité à l'épreuve du dialogue des juges. Essai en droit social

Theme1: Droit - Droit social - Autres ouvrages

Theme2: Droit - Droit européen - Procédure et contentieux / Juridictions européennes

Résumé: L'égalité en droit social est au coeur des débats contemporains. Elle est au centre de nombreux contentieux. Les juges « suprêmes », tant internes (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation) qu'européens (CJUE & CEDH) se réfèrent à différentes expressions de l'égalité, notamment le principe d'égalité ou le principe d'égalité de traitement. Ils connaissent également de différentes règles de non-discrimination, soit qu'elles prohibent le recours à un critère déterminé, soit au contraire qu'elles encadrent leur utilisation par une procédure ou une exigence de justification. Cette diversité dans l'expression de l'exigence d'égalité nécessite d'identifier et d'apprécier les identités et les différences à l'oeuvre dans chacune des jurisprudences.

Le concept de dialogue des juges permet précisément d'analyser les convergences et les divergences entre les jurisprudences, tant internes qu'européennes. Par-delà les tensions entre uniformisation et préservation des différences, cette étude vise à analyser les évolutions que connaissent les concepts et techniques propres à l'exigence d'égalité sous l'influence des transferts opérés d'une jurisprudence à l'autre. Il s'agit de dévoiler ainsi la mécanique de l'égalité en droit et d'en révéler ses mécanismes et concepts propres.

Morgan SWEENEY , est maître de conférences de droit privé à l'Université Paris Dauphine & vice-président du Collectif L'Unité du Droit.